Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) S.P.T.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.T.D domicilié(e) 82, rue de Lagny, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2153255) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 014 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2153255) - France.
La marque DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOR est expirée depuis le 25 octobre 2009.
S.P.T.D a également déposé les autres marques suivantes : CHANT , EASY ROLLER
S.P.T.D., (Société anonyme) - 82, rue de Lagny, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2153255) - France - SIREN 415014018
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2153255) - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153255 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 7 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284074 - Publication au BOPI 1999-09-07
Feuilles de placage, ou bandes de chant en bois ou en matière plastique
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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